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Marques déposées par la société CAVES DROMARD
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LA QUALITE SE MET A TABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA QUALITE SE MET A TABLE
CAVES DROMARD

Numéro de dépôt :
1220147
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002
LA QUALITE SE MET A TABLE de CAVES DROMARD

Présentation de la marque LA QUALITE SE MET A TABLE

Déposée le 12 novembre 1982 par la société CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA QUALITE SE MET A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune, 21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2010193) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2010193) - France.

La marque LA QUALITE SE MET A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA QUALITE SE MET A TABLE est expirée depuis le 12 novembre 2002.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , MARTINGALE , RIGAUDIERE


CAVES DROMARD - Route de Beaune, 21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2010193) - France - SIREN 379406481


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2010193) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1992 n°2010193 - Publication au BOPI 1992-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66560 - Publication au BOPI 1992-08-24

Vins.